Ripple fait du procès contre la SEC un ‘jeu où le gagnant emporte tout’
- Selon l’avocat Jeremy Hogan, Ripple est en train de passer à l’offensive contre la U.S. Securities and Exchange Commission, ce qui fait de ce procès un jeu où « le gagnant emporte tout ».
- Le fintech cherche à obtenir une défense affirmative pour établir que le XRP n’est pas un titre.
Ripple Labs a déposé hier sa réponse tant attendue auprès de la SEC. Dans un article de blog, Stuart Alderoty, l’avocat général de la société, a fourni un résumé du document de 93 pages. Comme l’indique Alderoty, la seule question qui compte finalement dans le procès est de savoir « si les distributions limitées de XRP de Ripple étaient un contrat d’investissement ».
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Alderoty a résumé les arguments de la défense de Ripple comme suit:
- Le XRP est une monnaie virtuelle et donc, en dehors de la juridiction de la SEC.
- Ripple n’a jamais conclu de contrat d’investissement avec un quelconque détenteur de XRP.
- Ripple n’a jamais détenu d’OIC, n’a jamais offert de futurs jetons pour lever des fonds et n’a aucune relation avec la grande majorité des détenteurs de XRP.
- Le fait de détenir des XRP ne signifie pas qu’une personne reçoit une partie des revenus ou des bénéfices de Ripple.
- Les ventes de XRP de Ripple ont représenté bien moins de 1 % de l’énorme marché des XRP qui s’est développé au cours des 8 dernières années.
- Le XRP Ledger, sur lequel les XRP se déplacent réellement, est complètement décentralisé.
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